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Focus Fonds - Taux de distribution fonds en Euros CNP 2024






Madame,Monsieur,


Grâce à l’offre « Revalorisation exceptionnelle », vous boostez le rendement de la part des versements sur le support en euros. Elle s’ajoute à l’éventuelle participation aux bénéfices⁽1⁾ du support en euros versée les 31/12/2024 (2) et 31/12/2025 (2) sur la part du versement éligible.


Cette revalorisation s’applique aux versements initiaux et ultérieurs réalisés jusqu'au 30 juin 2024, pour un taux d’unités de compte du versement <100%.


Cumulée au bonus de participation aux bénéfices, elle permet d’augmenter l’éventuelle participation aux bénéfices⁽1⁾ attribuée au contrat jusqu’à un plafond maximum.

Ce plafond dépend du taux d’unités de compte annuel moyen⁽3⁾ constaté en fin d’année.




Conditions d’application


▪ Les versementsréguliers sont exclus.

▪ Jusqu’à 50M€ d’encours maximum, après prise en compte du versement.

▪ Le versement n’est pas éligible si le souscripteur a effectué, après le 20 novembre 2023, un rachat sur tout contrat d’assurance vie ou capitalisation souscrit chez CNP Patrimoine.

▪ Pour les personnes morales à l’IS, sont éligibles : les OSBL (sous réserve de l’accord de CNP Patrimoine), les holdings patrimoniales et les SCI.

• Pour les personnes physiques et les personnes morales à l’IR : si la part du versement sur le support en euros est supérieure à 2,5 M€, l’éligibilité à la revalorisation exceptionnelle est conditionnée à la signature d’un avenant prévoyant des frais de sortie en cas d’arbitrage ou de rachat du support en euros ou de rachat total du contrat jusqu’à fin 2026 à hauteur de la revalorisation exceptionnelle perçue.


(1) Participation aux bénéfices avant prélèvement des frais sur encours et d’éventuels prélèvements sociauxapplicables au support en euros..


(2) La revalorisation exceptionnelle s’appliquera au prorata de la durée d’investissement sur la part du versement éligible affectée au support en euros, avec une prise d’effet au plustôt le 01/01/2024, sous réserve d’être toujours investie au 31/12/2024 puis au 31/12/2025.


(3) Moyenne arithmétique du taux d’unités de compte du contrat constaté mensuellement en 2024 et 2025 calculée au 31/12/2024. puis au 31/12/2025.


(4) Cumulable avec le bonus de participation aux bénéfices attribué aux contrats ayant un taux d’UC moyen annuel supérieur ou égal à 25 % d’UC.


(5) Non cumulable avec le dispositif de complément de participation aux bénéfices attribué aux contrats ayant un taux d’UC annuel moyen inférieur à 25 % d’UC (non inclus).





AVERTISSEMENT Ceci est une communication marketing. Le présent support est émis par la société RCLE REAL ESTATE & FINANCIAL ADVISING. Il n’a pas de valeur contractuelle, il est conçu exclusivement à des fins d’information. Ce support ne peut être communiqué aux personnes situées dans les juridictions dans lesquelles il serait constitutif d’une recommandation, d’une offre de produits ou de services ou d’une sollicitation et dont la communication pourrait, de ce fait, contrevenir aux dispositions légales et réglementaires applicables. Ce support n’a pas été revu ou approuvé par un régulateur d’une quelconque juridiction.Les données chiffrées, commentaires, opinions et/ou analyses figurant dans ce support reflètent le sentiment de la société RCLE REAL ESTATE & FINANCIAL ADVISING quant à l’évolution des marchés compte tenu de son expertise, des analyses économiques et des informations en sa possession à la date d’élaboration de ce support et sont susceptibles d’évoluer à tout moment sans préavis. Ils peuvent ne plus être exacts ou pertinents au moment où il en est pris connaissance, notamment eu égard à la date d’élaboration de ce support ou encore en raison de l’évolution des marchés. Ce support a vocation uniquement à fournir des informations générales et préliminaires aux personnes qui le consultent et ne saurait notamment servir de base à une quelconque décision d’investissement, de désinvestissement ou de conservation. En aucun cas, la responsabilité de la société RCLE REAL ESTATE & FINANCIAL ADVISING ne saurait être engagée par une décision d’investissement, de désinvestissement ou de conservation prise sur la base desdits commentaires et analyses. La société RCLE REAL ESTATE & FINANCIAL ADVISING recommande dès lors à chaque investisseur de se procurer les différents descriptifs réglementaires de chaque produit financier avant tout investissement, pour analyser les risques qui sont associés et forger sa propre opinion indépendamment de la société RCLE REAL ESTATE & FINANCIAL ADVISING . Il est recommandé d’obtenir des conseils indépendants de professionnels spécialisés avant de conclure une éventuelle transaction basée sur des informations mentionnées dans ce support cela afin de s’assurer notamment de l’adéquation de cet investissement à sa situation financière et fiscale. Les performances et les volatilités passées ne préjugent pas des performances et des volatilités futures et ne sont pas constantes dans le temps et peuvent être indépendamment affectées par l’évolution des taux de change.


Source d’informations : à défaut d’indication contraire, les sources utilisées dans le présent support sont celles de la société RCLE REAL ESTATE & FINANCIAL ADVISING . Le présent support ainsi que son contenu ne peuvent être reproduits ni utilisés en tout ou partie sans l’autorisation la société RCLE REAL ESTATE & FINANCIAL ADVISING . Copyright © RCLE REAL ESTATE & FINANCIAL ADVISING – Tous droits réservés

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