La clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie permet de déterminer à qui, en cas de décès de l’assuré, le capital ou la rente seront versés.
La rédaction de la clause bénéficiaire doit retenir une attention particulière car une imprécision et un manque de personnalisation peuvent empêcher le bénéficiaire de profiter des prestations du contrat. Il faut savoir qu’il est toujours possible de modifier la clause avant le décès de l’assuré (sauf en cas de bénéficiaire acceptant).
Pour être valablement désigné, le bénéficiaire doit être déterminé ou déterminable afin de pouvoir être identifié au moment de l'exigibilité des sommes garanties au contrat.
La plupart des contrats commercialisés proposent des clauses types déjà rédigées par les assureurs et qui correspondent aux situations familiales les plus courantes. L'alternative peut donc être de :
sélectionner, lors de la signature du contrat, la clause la plus appropriée parmi celles proposées ;
ou de personnaliser, en fonction d'une intention spécifique, par exemple dans le cas d'une clause démembrée.
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